Cneser : modalités d’organisation et calendrier des élections des représentants étudiants

Les modalités de désignation des grands électeurs des EPCSCP pour l’élection des membres du collège des étudiants au Cneser sont fixées par un arrêté du 29/03/2017 publié au Journal officiel du 01/04/2017.

Il précise que « le nombre de grands électeurs de chaque établissement varie en fonction des effectifs des étudiants régulièrement inscrits dans l’établissement. Les effectifs de référence sont ceux de l’année universitaire précédant celle où a lieu l’élection ou, lorsque l’établissement a été créé après le 01/09/2015, les effectifs de la première rentrée universitaire ». Chaque établissement est classé selon ses effectifs d’étudiants dans l’une des neuf catégories mentionnées spécifiées par l’arrêté.

Un second arrêté du 29/03/2017, publié le 01/04/2017 au JO, fixe les modalités…