Mines Saint-Etienne, Alès et Albi-Carmaux : organisation des conseils d’écoles fixés par arrêtés

La composition et le fonctionnement des conseils d’écoles des Mines Saint-Étienne et d’Alès sont fixés par deux arrêtés du ministre de l’économie et des finances, du 05/12/2016 et publiés au Journal officiel, le 16/12/2016. Concernant les Mines d’Albi-Carmaux, l’arrêté du 16/12/2016 est publié au Journal officiel, le 21/12/2016.

Ces arrêtés portent à 22 membres le conseil d’école des Mines Saint-Étienne et à 25 membres ceux d’Alès et d’Albi-Carmaux. « Les membres du conseil d’école sont élus ou nommés pour une durée de quatre ans renouvelable, à l’exception des représentants des usagers qui sont élus pour deux ans », précisent les textes. Le détail nominatif des conseils n’est pas encore connu.

Ces trois arrêtés font suite au décret du 14/11/2016 paru au Journal officiel le 16/11/2016, qui…