Cneser : le règlement intérieur publié au Bulletin officiel

News Tank Éducation & Recherche - Paris - Actualité n°62219 - Publié le

Le nouveau règlement intérieur fixant "les conditions de fonctionnement" du Cneser fait l'objet d'un arrêté du 20/01/2016 publié au Bulletin officiel du 11/02/2016. Il avait été adopté par le conseil avec 45 voix pour, 0 contre et 26 abstentions lors de la séance plénière du 17/12/2015.

Le texte institue notamment un ordre du jour définitif fix...


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