Comité national de la recherche scientifique : modifications relatives à ses sections

News Tank Éducation & Recherche - Bruxelles - Actualité n°310642 - Publié le
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Un arrêté modifiant l'arrêté du 03/12/2015 relatif aux sections du CoNRS (Comité national de la recherche scientifique), daté du 27/12/2023, est publié au JO le 29/12.

Il prévoit notamment qu'à compter du 01/01/2024, "tout membre d’une section qui, sauf cas de force majeure, s’est abstenu de siéger pendant deux sessions consécutives cesse d’être...

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