Protocole d’accord sur l’utilisation d’œuvres dans le cadre d’activités d’enseignement (2014-2015)
Un protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche daté du 06/11/2014 est publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche du 01/01/2015. Celui-ci a ét...

