Protocole d’accord sur l’utilisation d’œuvres dans le cadre d’activités d’enseignement (2014-2015)

News Tank Éducation & Recherche - Paris - Actualité n°30676 - Publié le
©  News Tank
©  News Tank

Un protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche daté du 06/11/2014 est publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche du 01/01/2015. Celui-ci a ét...

©  News Tank
©  News Tank

L'accès à cet article est réservé aux abonnés


3 raisons de s'abonner

L’info utile en temps utile

En 10 minutes, faites le tour de l’actualité du secteur. Bénéficiez du travail d’une équipe expérimentée.

100% d’info, 0% de pub

Un média indépendant et équidistant, centré sur la qualité de l’information. Ni publicité, ni publireportage, ni conseil, ni formation.

Service personnalisé

Choisissez l‘heure de votre Quotidien, le jour de votre Hebdo. Choisissez les rubriques et les mots clefs de votre veille. Sur smartphone (App), tablette ou ordinateur.

Bienvenue,
Abonné.e ? Connectez-vous uniquement avec votre email.
Non abonné.e ? Demandez votre abonnement découverte en saisissant votre email.


Utilisez vos identifiants